Candidats Conseil de laboratoire 2018

Vous n’êtes pas présent le jour du vote :

Télécharger : Procuration 1er tour

ou Procuration 2 eme tour

 

Les personnels ci dessous se sont portés candidats pour vous représenter au conseil de laboratoire;

Les modalités de vote se trouvent au bas de cette page

 

Collège Recherche

  • Sous collège Doctorant /1 siège

DROUARD Alexis

  • Sous Collège Chercheurs/ 5 sièges

BETHERMIN Matthieu
BOURET Jean-Claude
GRY Cécile
NEICHEL Benoit
SAUVAGE Jean-Francois
TASCA Lidia
TREYER Marie
VIGAN Arthur

College ITA/BIATSS

6 sièges

CAILLAT Amandine
CHABAUD Pierre-Yves
CARLE Michael
FLORIOT Johan
FOULON Benjamin
JAUBERT Fabrice
LEPINE-HEBERT Frederique
MADEC Fabrice
TODOROV Lilia

Rappel

Règlement électoral pour le renouvellement du Conseil d’Unité du LAM (mandat 2018-2022)

 

1. Mode de scrutin :

L’élection a lieu au scrutin plurinominal à deux tours. Chaque tour de vote se déroule sur une seule journée.
Le bureau de vote sera localisé dans le bureau de Frédérique Lépine (bureau O.035).

Vote par procuration :

• Les électeurs qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par un mandataire du même collège ou sous-collège en lui donnant procuration pour voter en leur lieu et place. Une seule procuration sera acceptée par mandataire.

• La procuration doit être établie à partir du modèle joint en annexe et signée. Elle peut être soit transmise par courrier électronique à la Commission Electorale à l’adresse com.electorale@lam.fr, avec copie au mandataire, au plus tard le 22 février 2018 pour le premier tour et le 15 mars 2018 pour le second tour, soit déposée au bureau de vote par le mandataire le jour du scrutin.

Le vote électronique ou à distance n’est pas possible.

2.  Corps électoral et collèges de vote

a. Corps électoral

Sont électeurs :

• Les personnels rémunérés par le CNRS, par AMU ou par tout autre organisme
partenaire au titre de l’unité mixte de recherche et affectés sur un poste permanent
attribué au laboratoire.
• Les personnels non permanents participant à l’activité de l’unité, répertoriés dans les
bases de données institutionnelles, sous réserve d’une ancienneté dans l’unité égale ou supérieure à un an à la date du premier tour du scrutin.
Ne sont pas électeurs les personnels en éméritat, les collaborateurs bénévoles ainsi que les personnels en détachement.

b. Collèges

Les électeurs sont répartis en deux collèges, le collège Recherche (lui-même divisé en 2 sous- collèges) et celui des ITA.

• Collège Recherche

o Sous-collège « Chercheurs » (chercheurs CNRS, enseignants-chercheurs AMU,
astronomes et astronomes adjoints, chercheurs d’organismes partenaires, post-
doctorants).

o Sous-collège « Doctorants ».

• Collège ITA (ITA CNRS, BIATSS AMU, CDD ITA CNRS et AMU, ITA d’organismes partenaires, apprentis).

Tout électeur est éligible et peut se porter candidat ou être proposé par les électeurs lors des votes (premier et/ou second tour) dans le collège et sous-collège dont il est électeur.
La diffusion des listes électorales par collège et sous collège sera effectuée au plus tard le 9 février 2018 :
• Par voie électronique sur la liste personnels@lam.fr.
• Par affichage à l’accueil du LAM.
• Par dépôt sur l’intranet du laboratoire (La Com*Pratique).

Toute demande de rectification devra parvenir par courriel adressé à com.electorale@lam.fr au plus tard le 15 février 2018.

3. Dépôt des candidatures

Les candidatures et professions de foi éventuelles sont déposées à titre individuel auprès de la commission électorale, par courrier électronique à l’adresse com.electorale@lam.fr. Celle-ci en assure la diffusion selon les mêmes modalités que pour les listes électorales.

• Premier tour : la limite de dépôt des candidatures et professions de foi éventuelles est fixée au 16 février 2018 à 12 heures. La validation des candidatures par la commission électorale et la diffusion de celles-ci auprès du personnel interviendra le même jour.

• Second tour : la limite de dépôt des candidatures et professions de foi éventuelles est fixée au 9 mars 2018 à 12 heures. La validation des candidatures par la commission électorale et la diffusion de celles-ci auprès du personnel interviendra le même jour.

4. Modalités de vote

Pour chaque tour, le bureau de vote est ouvert de 9h à 16h. Chaque collège et sous-collège
dispose d’une urne.
Pour chaque collège et sous-collège, des bulletins pré-imprimés et des enveloppes sont fournis aux électeurs. Les bulletins comportent le nombre de sièges à pourvoir, la liste, par ordre alphabétique, des candidats déclarés ainsi que la liste, par ordre alphabétique, des autres électeurs du collège/sous-collège.

Le nombre de postes à pourvoir est ainsi réparti :
• Collège recherche, sous-collège Chercheurs : 5 postes
• Collège recherche, sous-collège Doctorants : 1 poste
• Collège ITA : 6

Le vote s’exprime en cochant, sur le bulletin de vote, dans la liste des candidats exprimés et/ou dans celle des autres électeurs, les noms des représentants souhaités, dans la limite du nombre de sièges à pourvoir.
Seront considérés comme nuls les bulletins :

• Portant des mentions manuscrites autres que les coches de vote
• Dont le nombre de noms sélectionnés est supérieur au nombre de postes à pouvoir
• Comportant des ratures
• Autres que le modèle fourni
• Déposés sans enveloppe dans l’urne
Seront comptabilisés comme votes blancs :
• Les enveloppes vides
• Les bulletins ne comportant aucune coche
• Les feuilles blanches.

5. Dépouillement et proclamation des résultats

Le dépouillement a lieu le jour même du vote, dès la clôture du scrutin. La présence d’observateurs est admise dans la salle au moment de l’ouverture des urnes et du comptage des votes. Le procès-verbal de dépouillement est signé par tous les membres de la commission électorale présents lors du dépouillement.
La proclamation des résultats et le contenu du procès-verbal sont annoncés sur la liste personnels@lam.fr et affichés le lendemain du dépouillement au plus tard.
A l’issue du premier tour, sont élues les personnes ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, dans l’ordre décroissant de leur nombre de voix et dans la limite du nombre de sièges à pourvoir.
Sont élues au second tour les personnes ayant obtenu le plus grand nombre de voix, dans l’ordre décroissant de leur nombre de voix et dans la limite du nombre de sièges restant à pourvoir.
En cas d’égalité de voix, un classement est établi par tirage au sort.

Les élus non candidats devront exprimer par un courrier électronique envoyé à l’adresse com.electorale@lam.fr leur accord pour faire partie du conseil du laboratoire dans les 2 jours qui suivront l’annonce de leur élection, faute de quoi ils seront considérés comme non élus.
Si à l’issue des deux tours de scrutin le nombre de postes pourvus est inférieur au nombre de postes à pourvoir, il sera procédé à un tirage au sort parmi les électeurs inscrits sur la liste électorale. Les personnes ainsi désignées devront exprimer leur accord auprès de la commission électorale avant d’être déclarées élues par celle-ci.

6. Réclamations

Toute réclamation concernant la préparation ou le déroulement des opérations de vote et de dépouillement doit être adressée par courriel à la commission électorale dans les 2 jours suivant la proclamation des résultats et celle-ci devra statuer dans les 24 heures.

7. Calendrier électoral

• 9 janvier 2018 : Assemblée Générale des Personnels de l’unité. Validation du projet.
• Fin janvier 2018 : Première réunion de la commission électorale.
• 9 février 2018 : Diffusion du règlement électoral et des listes électorales.
• 15 février 2018 : Date limite de demande de rectification des listes électorales.
• 16 février 2018 à 12h : Date limite de dépôt des candidatures pour le premier tour. Validation et diffusion des candidatures pour le premier tour par la commission électorale.
• 22 février 2018 : Date limite de réception des procurations électroniques pour le premier tour.
• 23 février 2018 : premier tour de scrutin et proclamation des résultats du premier tour, détermination du nombre de postes restant à pourvoir et appel à candidatures pour le second tour.
• 9 mars 2018 à 12h : Date limite de dépôt des candidatures pour le second tour. Validation et diffusion des candidatures pour le second tour par la commission électorale.
• 15 mars 2018 : Date limite de dépôt des procurations électroniques pour le second tour.
• 16 mars 2018 : second tour de scrutin, proclamation des résultats du second tour et
annonce de la composition du conseil d’unité.
• Entre le 19 et le 30 mars 2018 : première réunion du nouveau conseil d’unité.

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